1. Mentions légales

1.1 Editeur du site :

Le site internet www.easysail.fr  est la propriété de la société ALBIGES, société par actions simplifiée au capital de 110.000 €, dont le siège social est à MILLAU (12100), Parc d'activités de Millau Viaduc, tél. 06 30 07 69 69, immatriculée au Registre du Commerce de MILLAU sous le numéro 383 329 075 et dont le numéro individuel d’identification à la TVA est FR51 383329075 (ci-après « ALBIGES »). 

1.2 Directeur de Publication :

NICOLAS OSANNO en sa qualité de DIRECTEUR EXECUTIF

1.3 Hébergement du site :

UNIMEDIA SERVICES

14 Boulevard Lavoisier

49045 ANGERS CEDEX 01

Tél : 02 41 227 227

2. Protection des données personnelles

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel :

-   Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le 11 mars 2016 enregistrée sous le numéro 1938706 v 0

-  Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d’en faire la demande :

  • En ligne : par mail  à l’adresse : contacteasysail@easysail.fr
  • Par courrier à : SAS ALBIGES – groupe Nextpool Parc d’activité – Millau-Viaduc 12100 Millau France
     

-   ALBIGES  s’engage à ce qu’aucune des informations privées prélevées ne soit revendue ou communiquée à des tiers.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de ALBIGES. Ni le Client, ni aucune autre personne n'est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Toute représentation ou reproduction de ce site ou de son contenu, par quel que procédé que ce soit, constituerait un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Liens hypertextes

Les liens vers des sites de tiers ne vous sont fournis que pour votre commodité. Nous n’exprimons aucun avis sur le contenu des pages publiées par des tiers et faisons à titre express exclusion de toute responsabilité quant à toute information de tiers et à l’utilisation de celles-ci.

Les liens à destination du présent site autres que ceux autorisés par le présent système ne sont autorisés que sous réserve de notre consentement écrit et préalable.

Tout cadrage (« framing ») du présent site par des sites ou éléments de site est formellement interdit.

5. Limitation de responsabilité

ALBIGES ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée envers le Client ni envers quiconque pour toute décision ou mesure qui aurait été prise sur la base des informations fournies sur ce site ou pour tout dommage indirect, spécial ou similaire.

Toute référence à un produit ou service de la part d’ALBIGES qui serait donnée sur le présent site n’implique pas que celui-ci est ou sera disponible dans votre pays où il peut être soumis à des réglementations et conditions d’utilisation différentes. Cette référence n’implique aucune intention de notre part de vendre ce produit ou service dans votre pays. Il vous appartient dès lors de ne vous fonder que sur les informations relatives aux produits qui auront été créées spécialement pour votre pays.

Les informations reprises sur ce site sont fournies « en l’état », sans garantie d’aucune sorte, qu’elle soit expresse ou implicite, quant à l’exactitude ou au caractère complet, à la ponctualité ou au caractère exhaustif de celle-ci, en ce compris, à titre non limitatif, toutes garanties implicites quant à l’usage. Par ailleurs, nous nous réservons le droit d’interrompre ou d’arrêter tout ou partie des fonctionnalités de ce site ou de modifier son contenu en tout temps sans préavis, sans toutefois n’accepter aucune obligation de le mettre à jour.

Nous ne pourrons voir en aucun cas notre responsabilité engagée au titre de tous dommages et intérêts directs, spéciaux, indirects ou punitifs qui seraient dus à l’accès, à l’utilisation ou à l’absence d’utilisation que vous ferez du présent site ou de tout site auquel il est relié, ou à toutes erreurs ou omissions qui affecteraient son contenu ou encore à la présence de virus sur le présent site.

6. Conditions de consultation

Pour visualiser les pages du présent site de façon optimale, nous vous recommandons les paramétrages suivants :

Navigateurs : Internet Explorer 8 – Mozilla Firefox 3

Résolution d’affichage : 1024 x 768 pixels minimum

Couleurs : optimales 32 bits

Plug-in : Acrobat reader 9.1  +  FLASH